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Géothermie

Les sondes géothermiques constituent le moyen le plus courant pour utiliser la chaleur emmagasinée dans le sol. Il est également possible d’avoir recours à des circuits enterrés, des corbeilles géothermiques, des pieux énergétiques ainsi qu’à d’autres éléments thermoactifs.

Pour savoir si votre projet d’utilisation de la géothermie est judicieux, adressez-vous au conseiller en énergie compétent ou à un spécialiste.

Sondes géothermiques

Le prélèvement de chaleur au moyen de sondes géothermiques représente une intervention dans le sous-sol et requiert une autorisation en matière de protection des eaux. Un émolument est perçu pour l’autorisation en matière de protection des eaux .

Procédure de construction
Dans le cadre d’une demande de permis de construire, saisissez les informations relatives à l’utilisation de la chaleur des sondes géothermiques dans eBau.

Remplacement de chauffage sans procédure de construction
Soumettez directement le formulaire de demande pour des sondes géothermiques en cas de remplacement du chauffage (sans procédure de construction) et les annexes nécessaires à l’OED.

Conditions d’octroi d’une autorisation

Les sondes géothermiques sont autorisées sur la base du droit en matière de protection des eaux et des conditions géologiques ou hydrogéologiques souterraines. Les zones autorisées sont visibles sur la carte des sondes géothermiques. Dans les zones vertes, les sondes sont admises. Dans les zones jaunes, des charges supplémentaires s’appliqueront ou une évaluation hydrogéologique préalable sera exigée. Les sondes ne sont pas admises dans les zones rouges.

Circuits enterrés, corbeilles géothermiques, pieux énergétiques

Conditions

Du point de vue de la protection des eaux souterraines, les circuits enterrés, les corbeilles géothermiques et autres éléments thermoactifs ne présentent en général aucun problème lorsqu’une distance d’au moins deux mètres par rapport au niveau maximal de la nappe phréatique est respectée. Le requérant doit prouver que tel est bien le cas (au moyen p. ex. d’analyses des sols de fondation).

Formulaires de demande

Corbeilles géothermiques, circuits enterrés, pieux énergétiques et autres éléments thermoactifs :

 

Pieux énergétiques :

  • CnP Constructions dans les eaux souterraines et abaissement de la nappe phréatique

Le formulaire doit être complété et annexé à la demande de permis de construire, puis envoyé à la commune municipale compétente, accompagné des autres documents requis. 

Emoluments

Un émolument est perçu pour l’autorisation en matière de protection des eaux nécessaire au prélèvement de chaleur dans le sol et le sous-sol.

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