OPC update - Juin 2022

Les affiches publicitaires ne sont autorisées le long des routes qu’à l’intérieur d’une commune, et uniquement si les distances par rapport à la route sont respectées. «Placées perpendiculairement à la route, elles doivent se trouver à au moins trois mètres du bord de la chaussée. Un mètre suffit lorsqu’elles sont placées parallèlement à la chaussée», explique Lukas Bähler, responsable du domaine Technique de la circulation et sécurité routière, et membre du groupe de travail Police de construction des routes. Le contenu des affiches est également soumis à des règles: «Elles doivent être claires et ne comporter aucun élément visuel pouvant les faire ressembler à des signaux ou des panneaux indicateurs».

«La loi sur la circulation routière et l’ordonnance sur la signalisation définissent les règles pour le placement de publicités», rappelle Lukas Bähler. La sécurité routière reste la priorité absolue et aucun canton ni commune ne peut transiger à cette règle. Ils peuvent toutefois édicter des prescriptions complémentaires, par exemple pour protéger les sites et le paysage, et prévoir des dérogations à l’obligation de requérir une autorisation pour des réclames routières placées dans les localités. Le canton de Berne a tiré parti de cette possibilité.

Il faut en principe une autorisation pour installer un panneau publicitaire, mais il existe des exceptions, notamment la publicité pour compte propre, qui promeut une entreprise ou un produit situés à proximité. Les réclames pour des tiers nécessitent en revanche une autorisation. Les demandes doivent toujours être adressées aux communes, qui s’assurent ensuite du respect des prescriptions en vigueur. «Pour les demandes concernant des routes cantonales, les communes doivent demander une prise de position du canton, qui a valeur contraignante», explique Lukas Bähler.

C’est l’OPC qui est chargé de rédiger ces prises de position cantonales. Rolf Stöckli, inspecteur des routes dans l’Emmental, consacre environ 20 % de son temps de travail à gérer des dossiers en lien avec des réclames dans l’espace routier. En plus de résoudre des conflits et de gérer les cas de publicité illégale, il doit traiter les demandes ordinaires et notamment contrôler si une affiche respecte les directives, si elle est source de distraction ou encore si elle compromet la sécurité routière.

Le sujet revient toujours sur le devant de la scène avant les élections et votations. Afin de faciliter le travail des personnes responsables de la planification, de la vérification ou de l’autorisation des réclames, l’OPC a donc élaboré une aide de travail assortie de listes de contrôle. Le personnel concerné constate en effet au quotidien combien ces tâches peuvent être complexes et sujettes à évolution. Le dernier cas de Rolf Stöckli concernait la demande d’une entreprise qui souhaitait accrocher un panneau à une passerelle lui appartenant. «Il faut faire preuve de tact et être ouvert aux compromis», souligne Rolf Stöckli. Au final, l’entreprise a dû remplacer l’enseigne prévue par une horloge (non éclairée).

À l’OPC, toutes les questions et problématiques relatives aux demandes pour la réclame routière sont traitées par le groupe de travail interdivisionnel Police de construction des routes. Lukas Bähler et Rolf Stöckli en font tous deux partie et savent parfaitement traiter les sujets épineux:

• Affiches électorales: dans les localités, ces affiches ne nécessitent pas de permis pendant les six semaines précédant et les cinq jours suivant les élections ou les votations. Il en va de même pour les manifestations (fête de village, événement sportif, etc.). En dehors des localités, ces affiches sont interdites. Mais nous avons tous en tête ces panneaux en bois ou en métal, ou encore ces balles d’ensilage, sur lesquels sont placées des affiches et qui surgissent le long des routes avant les élections. «Les règles ne sont pas toujours respectées», constate Rolf Stöckli. «En cas de campagne controversée, comme celle concernant l’eau potable et les pesticides, les communes et les services d’entretien des routes sont tout simplement débordés et ne peuvent pas retirer tous les panneaux illicites».
• Remorques publicitaires: ces véhicules publicitaires sont très populaires, car mobiles et pouvant facilement être soustraits aux contrôles.
• Drapeaux: placés illicitement sur des candélabres, ils peuvent masquer les signaux routiers. Ne sont autorisés que les drapeaux ayant valeur d’emblème (p. ex. pour le 1er août ou d’autres fêtes).
• Restauration à emporter: les personnes souhaitant attirer l’attention sur leur stand de poulet rôti ou de kebab installent souvent des panneaux sur le trottoir voire sur la chaussée, ce qui bloque le passage et entrave la visibilité. Cela s’avère particulièrement dangereux au niveau des croisements.
  
  

Les supports publicitaires ont connu une forte évolution. Au départ, on voyait uniquement des affiches classiques en papier. Sont ensuite apparus les panneaux déroulants, les panneaux lumineux, les supports LED avec changement d’image et, plus récemment, les écrans dynamiques, parfois aussi grands que ceux utilisés pour retransmettre les matches de football. Pas étonnant donc qu’il faille mettre à jour les pratiques d’autorisation de réclame. «Nous devons apporter des réponses aux idées créatives en matière de publicité et justifier les critères d’autorisation ou de refus», conclut Lukas Bähler. «Après les panneaux rétroéclairés, nous avons désormais une augmentation des demandes pour des publicités dynamiques.», précise Rolf Stöckli. Celles-ci représentent un défi qu’il faut bien garder à l’esprit: «Elles constituent une distraction supplémentaire pour les automobilistes qui sont déjà très pris entre leur portable, la radio et le GPS.»

Les dispositions pertinentes sont regroupées dans l’aide de travail «Réclames dans l’espace routier», qui a été récemment mise à jour par l’Office des ponts et chaussées du canton de Berne. Le document comprend également des listes de contrôle, les rapports officiels et techniques à demander, des informations sur les affiches concernant des votations ou des élections ainsi que d’autres renseignements utiles sur ce thème.

Monsieur Wyss, avant les élections du Conseil-exécutif et du Grand Conseil en mars dernier, on ne comptait plus les affiches aux abords des routes du canton de Berne. Était-ce également le cas à Langnau?

René Wyss: Nous avons aussi eu quelques affiches électorales dans notre commune. Les affiches sont placées dans les endroits visibles, c’est-à-dire principalement le long de la route cantonale. Nous avons également vu apparaître des affiches dans des zones agricoles. Mais nous n’avons jamais eu à intervenir. À l’entrée du village de Langnau, nous avons une sorte de «butte d’affichage». L’endroit est souvent rempli d’affiches électorales, mais aussi d’annonces pour des manifestations. Tous ces panneaux sont autorisés, car ils sont situés à l’intérieur de la localité et respectent la distance requise par rapport à la route.

Rolf Stöckli: À l’intérieur de la localité, les affiches sont autorisées pendant les six semaines précédant et les cinq jours suivant les élections ou les votations. Les mêmes règles s’appliquent pour tous les panneaux publicitaires: les affiches ne doivent pas limiter la visibilité ni masquer les signaux routiers et doivent respecter une distance de trois mètres par rapport à la route. En dehors des localités, les affiches sont interdites.

 

 

Que faites-vous des affiches posées illégalement?

Richard Schmid: Pour nous, à la police, la sécurité routière est la priorité numéro un. Lorsque nous passons devant de petites affiches qui masquent la visibilité des usagers·ères de la route ou qui détournent trop l’attention, nous les enlevons immédiatement. Pour les bâches de grandes dimensions, les remorques publicitaires ou les «cas spéciaux», nous nous adressons aux autorités communales.

Rolf Stöckli: La police ramène ensuite au centre d’entretien les affiches ou panneaux retirés, et c’est à nous de les éliminer bien sûr (rires)! À l’inspection des routes, nous enlevons aussi souvent nous-mêmes directement les affiches illicites ou demandons à la commune d’intervenir. Car ce sont les communes, en fin de compte, qui sont responsables du respect des prescriptions. Si nécessaire, nous en discutons avec la police. Cette manière de procéder fonctionne très bien.

Richard Schmid: Tout à fait. Et la collaboration avec les communes fonctionne aussi généralement bien. Si nécessaire, nous nous rendons tous les trois chez la personne qui a posé l’affiche illégalement. Nous l’informons du problème et lui fixons un délai pour retirer ou déplacer l’affiche.

 

 

Est-ce que cela génère des tensions avec les personnes concernées?

René Wyss: Bien sûr, un commerçant n’apprécie pas particulièrement qu’on lui dise de retirer du trottoir son panneau publicitaire promouvant ses côtelettes. C’est la même chose pour les activistes qui, avant la votation sur la loi Covid de l’automne dernier, ont dû enlever les pancartes et les affiches qui étaient placées directement sur les trottoirs. Cela donne lieu à des discussions, mais la plupart du temps, les gens finissent par accepter.

Richard Schmid: Je trouve qu’il est important de discuter avec les personnes concernées, de leur expliquer ce qui est permis et ce qui ne l’est pas, et de leur proposer d’autres solutions. Nous ne sommes pas uniquement là pour interdire.

Rolf Stöckli: Si tout le monde y met du sien, on trouve souvent une solution. Mais il y a aussi des récidivistes! Je pense p. ex. à un restaurateur qui a reçu il y a une année et demie la visite de la police, de la commune et de l’inspection des routes à cause d’un panneau publicitaire posé sur le trottoir. Il semblait avoir compris le problème, mais à peine un mois plus tard, le panneau était de nouveau sur le trottoir! Dans un tel cas, c’est à la commune d’assurer le suivi.

Richard Schmid: En général, les gens ne font pas preuve de mauvaise volonté, mais ils ne savent tout simplement pas où il est permis de poser des affiches. Les personnes qui veulent faire de la publicité pour leur fête de village ou les bénévoles qui posent des affiches de candidat·e·s avant des élections n’ont souvent aucune idée des règles en vigueur.

Rolf Stöckli: Ils ne savent pas non plus qu’il est interdit de fixer des panneaux sur des indicateurs officiels, des signaux ou des candélabres, même pour un point de vente à la ferme ou un événement.

 

Et qu’en est-il des ballons ou des panneaux accrochés à un poteau indicateur pour montrer le chemin vers une fête d’anniversaire?

Richard Schmid: Il faut savoir garder une juste mesure. Nous n’enlevons pas ce genre d’objets temporaires. Nous ne voulons pas jouer les rabat-joie. Mais s’il s’agit de panneaux d’information pour des manifestations récurrentes ou d’affiches commerciales, les choses sont bien sûr différentes.

 

Y a-t-il des endroits particulièrement prisés pour la pose d’affiches publicitaires?

Richard Schmid: Les croisements et les giratoires importants sont très appréciés. Malheureusement, c’est justement à ces endroits que la visibilité est rapidement réduite et que les usagères et usagers de la route doivent être particulièrement attentifs. À certains croisements, nous savons que lorsqu’une affiche est posée, 20 ou 30 autres ne vont pas tarder à suivre. C’est pourquoi nous préférons couper le mal à la racine.

 

Concernant les giratoires et les croisements, qu’est-ce qui est autorisé en matière de publicité?

Rolf Stöckli: Ici, notre pratique en matière d’autorisation est très restrictive, car le risque de distraction est particulièrement important. Les accès aux giratoires comportent souvent des passages piétons, et les affiches publicitaires ne sont pas autorisées aux abords de ces derniers. Une station-service située près d’un giratoire voulait récemment installer un support animé dans sa vitrine, mais j’ai dû refuser sa demande.

 

Et qu’en est-il de la publicité placée au milieu des giratoires?

Richard Schmid: À Langenthal, l’îlot central du giratoire Motorex est orné de cylindres portant le nom de l’entreprise, ce qui est contraire à la loi. Ils seront donc prochainement remplacés par de nouveaux cylindres sans inscriptions. Le rouleau compresseur d’époque situé sur un giratoire un peu plus loin est quant à lui autorisé, car il ne comporte pas d’inscriptions. En revanche, l’enseigne du paysagiste qui a végétalisé le giratoire est clairement illégale.

 

Mettre fin à la prolifération des réclames routières semble être un travail de Sisyphe.

Rolf Stöckli: C’est un travail sans fin en effet! Je pourrais consacrer tout mon temps de travail à intervenir contre les affiches publicitaires. Un jour, j’ai photographié neuf affiches posant problème* (voir ci-dessous) dans ma zone de compétence. Vu la quantité d’affiches illégales, nous sommes souvent débordés et devons nous concentrer sur les cas les plus graves. Cela montre que de nombreux commerçants ne sont pas encore assez sensibilisés à cette problématique. Souvent, ils sont eux-mêmes à l’origine de situations à risque: par exemple, lorsque leurs publicités gênent la vue de leurs propres clients à la sortie du parking!

René Wyss: À Langnau, nous nous efforçons de faire respecter les directives. Mais j’admets que parfois, nous sommes obligés de fermer les yeux sur certaines choses.

De g. à dr.: Rolf Stöckli (inspecteur des routes dans l’Emmental), Richard Schmid (Police cantonale de Berne, domaine spécialisé Circulation, service Conseil en matière de circulation) et René Wyss (service des constructions de la commune de Langnau) sont tous trois sont confrontés quotidiennement à la problématique des réclames dans l’espace routier.

(Photos: R. Stöckli)

La construction de la nouvelle route de délestage nord, qui constitue un élément clé du plan global de gestion du trafic de Münsingen, relève de la compétence de la commune. Cet axe servira à éloigner de la partie méridionale du village les flux de circulation en direction de Berne. Cette mesure, qui permettra de délester fortement le centre du village, est également capitale pour mener à bien le projet d’aménagement de la traversée du village.

• Nouveaux giratoires
  Le giratoire situé au centre du village sera agrandi et légèrement déplacé vers le nord. Un nouveau giratoire a été créé à l’entrée nord du village en 2021. Il assurera le raccordement à la route de délestage.

• Création d’une zone 30
  Dans le centre de Münsingen, une limite à 30 km/h sera mise en place sur la route cantonale. Ainsi, le principe de coexistence des divers modes de transport sera appliqué dans l’espace routier existant.

• Gestion du trafic
  Des compteurs installés le long de la traversée du village enregistrent le volume et la vitesse de trafic. En cas de volume important, les signaux lumineux situés aux entrées de la localité doseront le trafic. Les bus et les vélos pourront passer même en cas d’embouteillage.

• Bande grise
  Une bande grise sera aménagée au milieu de la chaussée. Elle rendra la traversée de la rue plus sûre pour les piéton·ne·s et permettra aux vélos et aux voitures d’obliquer ou de changer de direction plus facilement.

• Zones de traversée libre
  Il sera possible de traverser la route dans les zones de passage bleues. Les piéton·ne·s n’y auront pas la priorité, mais le principe du respect et de la compréhension mutuels s’appliquera.

• Voie de bus séparée
  Les bus depuis Rubigen et Wichtrach disposeront d’une voie séparée aux entrées de la localité que les cyclistes pourront également utiliser. Les transports publics seront ainsi plus ponctuels, même en cas de trafic intense.
  

En janvier 2022, le giratoire provisoire au centre du village a été déplacé afin de rénover les conduites situées sous la future «place du village». Les travaux sur la Tägertschistrasse, la Bernstrasse et la Schulhausgasse seront effectués durant l’été 2022. Le giratoire sera ensuite remis en place et aménagé de manière définitive. Les travaux sur le côté est de la Thunstrasse, y compris pour l’arrêt de bus sur la place du village, le marquage des zones 30 et les zones de passage bleues seront réalisés d’ici la fin de l’été 2022.

Quel comportement adopter avec les nouveaux aménagements routiers? Qui a la priorité? L’OPC et le département Éducation routière de la police cantonale souhaitent répondre de manière préventive à ces questions. Ils disposent pour cela d’une large palette d’outils: dépliants distribués aux ménages, écoles et automobilistes, affiches, articles dans le journal local ou encore mini-vidéos produites par des enfants pour des enfants. À l’école, une monitrice en éducation routière expliquera les nouveaux aménagements aux élèves. La présence de la police cantonale dans l’espace routier aux heures où les enfants vont à l’école sera également importante.

Les coûts pour le réaménagement de la traversée de la localité sont d’environ 22 millions de francs, auxquels s’ajoutent les frais de réfection des conduites. La Confédération participe à hauteur de 2,9 millions de francs dans le cadre du programme d’agglomération. Les coûts pour la route de délestage nord, à la charge de la commune, s’élèvent à environ 15 millions de francs.

• Sanierung Ortsdurchfahrt Münsingen (Flyer en allemand)

La mise en place d’une R-BAU à Berne est une bonne nouvelle pour Hans-Ulrich Leuenberger, responsable de la signalisation sur les routes nationales bernoises à l’OPC: «les embouteillages sont très fréquents sur l’A6 au niveau de la sortie Ostring. Une R-BAU aidera à résoudre ce problème, j’en suis convaincu». Cette voie de circulation supplémentaire permettra d’éviter les changements de voies dangereux et de fluidifier le trafic. De plus, ce dispositif offre une meilleure sécurité routière et réduit les émissions polluantes. «Après la mise en service de la RT-BAU, nous observerons son influence sur le trafic», explique Hans-Ulrich Leuenberger.

Le chantier R-BAU entre Wankdorf et Muri impacte fortement la circulation depuis plusieurs mois. Le trafic doit rester fluide malgré les voies rétrécies. Le chantier est du ressort de la Confédération, mais c’est la section Routes nationales Exploitation de l’OPC qui est chargée de la signalisation des chantiers autoroutiers. «L’OFROU nous informe six mois à l’avance du chantier prévu et nous préparons les mesures de signalisation nécessaires», explique Hans-Ulrich Leuenberger. Pour cela, son équipe doit tenir compte de la norme VSS sur la signalisation de chantiers en vigueur. La police ainsi que l’OFROU sont chargés de vérifier que cette norme est bien respectée.

Mettre un chantier en place sur une autoroute n’est pas une mince affaire. «Avant l’arrivée du premier engin, la signalisation doit être installée pour guider les voitures et les poids lourds», précise Hans-Ulrich Leuenberger. Les glissières de sécurité doivent être déplacées, les marquages orange collés sur la chaussée, les balises de délimitation et les cônes de balisage posés, sans oublier les signaux avancés qui préviennent les automobilistes d’un chantier sous circulation. Une fois que les travaux ont démarré, le travail de signalisation est loin d’être terminé. Les travaux tels que ceux qui sont en cours sur l’A6 durent des mois, voire des années, et requièrent un guidage du trafic permanent.
Et il y a aussi la gestion des imprévus: sur le chantier de l’A6 justement, la glissière de sécurité centrale avait dû être déplacée pour guider la circulation à titre provisoire, ce qui a révélé des dégradations au milieu de la chaussée. Il a donc fallu d’abord remettre en état cette partie de la route pendant deux mois avant de pouvoir procéder au marquage des voies provisoires comme initialement prévu.

«Le déclencheur du projet a été l’état critique de la route», explique Stefan Schöni, responsable du projet à l’Office ces ponts et chaussées (OPC) du canton de Berne. «Dans ce cadre, nous avons évalué si d’autres mesures devaient être prises». Cette analyse ayant révélé des lacunes importantes au niveau de la sécurité, l’OPC a décidé de transformer et de rénover l’ensemble de la traversée de la localité. «L’état de la route se dégradait de plus en plus et il devenait urgent de réaliser le projet pour garantir la sécurité routière», déclare Stefan Schöni.

Actuellement, la traversée de Frutigen est difficile pour l’ensemble des usagers et usagères de la route. La chaussée est étroite et la visibilité insuffisante, notamment en raison des véhicules garés au bord de la route. Obliquer est difficile pour les automobilistes et les cyclistes, et traverser la chaussée, dangereux pour les personnes se déplaçant à pied. La situation est particulièrement critique pour les enfants qui se rendent à l’école, les personnes âgées ou celles à mobilité réduite. La mise en œuvre de mesures permettant de fluidifier le trafic tout en augmentant la sécurité est un vrai challenge au vu de l’espace disponible. Mais des améliorations sont possibles. «Nous voulons tirer le meilleur parti de la situation», affirme Stefan Schöni. L’objectif est de rendre la zone plus sûre et plus conviviale, tout en mettant en valeur le centre historique du village.

«La route est à l’heure actuelle plutôt orientée sur le trafic automobile et donne une image d’ensemble peu attractive. Les mesures de réfection et d’aménagement mettront la localité en valeur et offriront aux habitant·e·s du village et aux commerces de nouvelles perspectives», affirme Stefan Schöni. Il a souvent constaté que de tels projets ont un effet boule de neige très positif, incitant les commerces et propriétaires voisins à eux aussi réaliser des travaux.

Fluidifier le trafic et garantir plus de sécurité aux personnes se déplaçant à pied, tel est l’objectif du projet. Un trottoir est prévu des deux côtés de la route, de même qu’une bande polyvalente au milieu de la chaussée. Ces bandes faciliteront la traversée de la route pour les piétonnes et piétons, mais aussi pour les cyclistes. Certaines d’entre elles seront équipées de poteaux et de lampadaires.

Après les travaux, les véhicules rouleront à une vitesse réduite. «Les nombreux passages piétons actuels seront supprimés et les bandes polyvalentes médianes permettront aux piétonnes et piétons de traverser la route où bon leur semble, sans contraindre les automobilistes à s’arrêter.» À l’avenir, tous les usagères et usagers de la route devront faire preuve de fair-play. «Le trafic sera ainsi plus fluide, avec moins de circulation “stop and go”.» Stefan Schöni est convaincu que les automobilistes adapteront leur vitesse en conséquence, même si la limitation restera fixée à 50 km/h sur ce tronçon. Le conseil communal de Frutigen a en effet décidé, malgré la recommandation du canton et du plan directeur des communications, de ne pas opter pour une zone 30. «Nous observerons le comportement des automobilistes et procéderons si nécessaire à des adaptations», conclut Stefan Schöni.

Le projet de réfection de la traversée de Frutigen ne libérera pas les habitant·e·s des innombrables voitures et poids lourds. Mais la limitation de la vitesse de circulation et la pose d’un revêtement phonoabsorbant rendront la localité plus apaisée et le centre du village plus propice aux rencontres et à la flânerie.

Le coût du projet s’élèvera à environ 11 millions de francs.

• Sanierung Ortsdurchfahrt Frutigen (en allemand)