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Installations de tir

Les buttes pare-balles des installations de tir et leurs environs immédiats sont fortement contaminés par du plomb et d’autres substances polluantes et sont dès lors à considérer comme des sites pollués.

Lorsque des buttes pare-balles contenant des substances polluantes peuvent porter atteinte aux eaux souterraines, aux  eaux de surface ou au sol, des mesures doivent être prises pour écarter le danger. Ces mesures doivent en principe être mises en œuvre par le détenteur ou la détentrice de l’installation de tir ou par le principal responsable de la pollution causée par la pratique du tir. Dans le cas d’une installation civile à but non commercial, cette tâche incombe donc soit à la société de tir qui l’exploite, soit à la commune où elle se trouve.

Pare-balles artificiels

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  • Indemnisations en vertu de l’OTAS pour les installations de tir. Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution (2020)

  • Installations de tir de chasse et de combat – état de la pollution, procédure. Publication de l’OFEV (2015)

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