Autres déchets

Les déchets de bois, les mâchefers et autres matériaux provenant de l’entretien des routes doivent être éliminés en toute sécurité et de manière respectueuse de l’environnement. Vous trouverez ici les informations et documents utiles à ce sujet.  

On distingue quatre sortes de déchets de bois : le bois à l’état naturel, les résidus de bois, le bois usagé et les déchets de bois problématiques.

Le bois à l’état naturel comprend par exemple les déchets de bois issus de l’économie forestière et les chutes de bois provenant de scieries. Les résidus de bois sont les déchets de la production de scieries et de menuiseries. Le bois revêtu issu de bâtiments, de meubles ou d’emballages est considéré comme du bois usagé. Parmi les déchets problématiques figurent les éléments en bois qui ont été traités avec des produits de conservation contenant des polluants, par exemple les traverses de chemin de fer, le bois imprégné sous pression ainsi que le bois extérieur enduit de peinture contenant des métaux lourds.

Vous trouverez ci-après des informations de l’OFEV sur la classification des déchets de bois et l’acceptation de bois usagé dans les installations de combustion : 

• Manuel bois usagé – Geo Partner AG sur mandat de l’OFEV

Parmi les cendres de bois issues de l’incinération des déchets de bois, on distingue les cendres de foyer et de grille ainsi que les cendres volantes et les poussières de filtres. Étant donné que ces cendres de bois peuvent être contaminées par des substances polluantes, leur élimination est réglementée. L’arbre de décision ci-après indique comment éliminer correctement les cendres de bois issues de chaufferies industrielles et de chaudières pour bois usagé : 

• Arbre de décision : élimination des cendres de bois

Les documents ci-après vous fourniront des informations sur le traitement des différents types de déchets provenant de l’entretien des routes : 

• Que faire des déchets végétaux issus de l’entretien des routes ? (en allemand)
• Procédé de traitement et codage des boues des dépotoirs routiers avec et sans traitement mobile
• Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour la vidange des dépotoirs de routes
• Déblaiement des routes enneigées et élimination de la neige

Les véhicules hors d’usage comprennent les voitures de tourisme, les motocycles et les bus, mais également les machines de chantier, les machines agricoles et autres véhicules utilitaires. Pour que les substances contenues dans ces véhicules soient éliminées dans les règles de l’art, des exigences spécifiques doivent être respectées. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans les documents ci-après : 

• Notice sur l’élimination des véhicules hors d’usage
• Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux entreprises d’usinage de métaux

Des prescriptions particulières s’appliquent aussi pour le traitement des pneus :

• Notice : Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d’occasion

L’élimination et le recyclage des déchets électriques et électroniques sont gérés par la fondation SENS eRecycling et l’association Swico Recycling. Étant donné que la taxe d’élimination est payée lors de l’achat de l’appareil, il n’y a pas de frais supplémentaires pour le dépôt des appareils usagés. SENS eRecycling et Swico Recycling définissent les points de collecte et les contrôlent à intervalles réguliers.  

• SENS eRecycling
• Swico Recycling

L’OFEV met à disposition l’aide à l’exécution ci-après, qui décrit les procédures d’élimination des déchets produits dans les établissements du secteur de la santé ou lors d’activités de service sanitaire : 

• Aide à l’exécution : Élimination des déchets médicaux

Les néophytes envahissantes menacent la flore indigène, car elles poussent souvent rapidement et se propagent de manière extrêmement efficace. Il existe un risque de dissémination de matériel végétal apte à se reproduire, par exemple lors de projets de construction sur des surfaces avec des néophytes envahissantes. Il est important que les matériaux terreux / d'excavation biologiquement pollués soient éliminés correctement.

• Prise en charge et stockage définitif des matériaux terreux / d’excavation biologiquement pollués dans les comblements de sites d’extraction de matériaux ou les décharges