Déchets de chantier et matériaux de récupération

Les déchets de chantier offrent des possibilités intéressantes pour réduire les quantités de déchets et préserver les ressources primaires. À cet effet, il est essentiel de trier systématiquement les déchets à la source. L’utilisation de matériaux de récupération contribue grandement à l’économie circulaire. 

Vous trouverez ici des informations sur les exigences de bases relatives aux installations de traitement des gravats et aux installations de tri de déchets tout-venant ainsi que sur les possibilités d’utilisation des matériaux de récupération, mais aussi des indications sur les mâchefers de fours électriques, les boues, etc. : 

• Exigences générales relatives aux places de tri des déchets de chantier
• Matériaux de construction minéraux recyclés - Recommandation d’utilisation
• Notice : Pose de granulat de tuiles sur les chemins agricoles et forestiers
• Notice : Utilisation en toute sécurité des mâchefers de fours électriques
• Notice concernant la valorisation ou le stockage de boues provenant d’étangs et des canaux
• Directive ISCB : Entretien des chemins de randonnée, des chemins forestiers, des chemins pour piétons et des chemins agricoles ; utilisation de revêtements et de matériaux de récupération
• Schéma décisionnel pour l'élimination des déblais de voie à valoriser

Avant même le début des travaux, il convient de définir clairement comment et où les déchets de chantier générés peuvent être éliminés de manière aussi respectueuse que possible de l’environnement. Pour ce faire, il est indispensable d’établir un plan d’élimination des déchets. L’OFEV met à disposition un modèle de plan d’élimination et une liste de contrôle relative aux polluants du bâtiment pour la déclaration spontanée. Si vous constatez la présence de polluants lors de l’établissement de la déclaration spontanée au moyen de la liste de contrôle, d’autres investigations sont nécessaires. Les plans d’élimination des déchets doivent prévoir dans la mesure du possible un circuit de valorisation. Une mise en décharge ne peut être acceptée que si la valorisation n’est pas possible selon l’état de la technique. Une non-valorisation doit être justifiée dans le plan d’élimination des déchets.  

• Modèle plan d’élimination OFEV : tableau d’élimination des déchets de chantier
• Liste de contrôle polluant du bâtiment à joindre au plan de gestion des déchets
• polludoc.ch : les polluants du bâti
• Forum Amiante Suisse : liste des entreprises réalisant des diagnostics des polluants du bâtiment
• Guide relatif aux exigences posées au plan d’élimination et à l’attestation d’élimination (pour les sites figurant au cadastre des sites pollués)
• Informations relatives à la protection des sols lors des travaux de construction sur le site Internet de l’Office de l’agriculture et de la nature

Vous trouverez sur la plateforme dechets.ch une liste des entreprises d’élimination agréées dans votre région : 

• dechets.ch : installations / entreprises d’élimination

Depuis le 1^er janvier 2018, l’évaluation et l’approbation des plans d’élimination sont effectuées directement par l’autorité d’octroi de l’autorisation (art. 18 de l’ordonnance sur les déchets, OD), à l’exception des projets de construction sur des sites pollués. Si, en votre qualité d’autorité d’exécution, vous devez évaluer un plan d’élimination, vous pouvez vous aider des documents suivants :

• Notice : Diagnostic des polluants et plan d’élimination des déchets
• Directive ISCB : Approbation des plans d’élimination