- Demande d’octroi d’une autorisation d’exploiter une installation - d’élimination des déchets selon l’OMoD et la LD
- Demande d’octroi d’une autorisation d’exploiter une installation d’élimination des déchets selon l’OMoD et la LD
- Construire dans les zones S de protection des eaux souterraines
- Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d’occasion
- Évacuation d’eau de pluie dans les cours d’eau
- Exigences générales relatives aux places de tri des déchets de chantier
- Information sur les néophytes envahissantes de décembre 2023. Prise en charge et stockage définitif des matériaux terreux / d’excavation biologiquement pollués dans les comblements de sites d’extraction de matériaux ou les décharges
- Notice concernant la valorisation ou le stockage de boues provenant d'étangs et des canaux
- Notice d’information Procédure à suivre en cas de dépôt illégal de déchets et pour les objets hors d’usage
- Notice Pose de granulat de tuiles sur les chemins agricoles et forestiers
- Notice sur l’élimination des véhicules hors d’usage
- Points de collecte de déchets spéciaux provenant des ménages
- Prescriptions en matière de gestion des déchets et de protection des eaux concernant les déchets de cuisine et de table provenant de restaurants et de cantines de collectivités
- Que faire avec les restes d'aliments?
- Utilisation en toute sécurité des mâchefers de fours électriques
Déchets
- Attestation de l'ingénieur
- Cadastre des installations d'infiltration
- Evaluation en matière de protection des eaux des constructions d'alpage
- Formulaire 4.4 Calcul de la capacité de stockage pour les egrais de ferme et les
- Procès-verbal des contrôles de construction et d'étanchéité, ainsi que de réception pour les nouvelles installations de stockage d'engrais de ferme
- Révision du plan général d’évacuation des eaux (PGEE)
- Valeur économique de remplacement, coûts du maintien de la valeur et attribution au financement spécial
- Valeur économique de remplacement, coûts du maintien de la valeur et attribution au financement spécial
- «Films d’huile»: origine naturelle ou huile minérale?
- Aires d’exercice
- Aires de stationnement et de lavage pour véhicules à moteur, remises et places d'entreposage
- Charges générales pour l'évacuation des eaux des biens-fonds
- Compétences concernant l’exécution des dispositions en matière de protection des eaux pour les entreprises industrielles et artisanales
- Compétences relatives à l'octroi d'autorisations en matière de protection des eaux
- Conduites à purin sous pression enterrées
- Conduites publiques - garantie d’implantation de droit public
- Consignes de travail et de sécurité pour les travaux dans les installations de stockage des engrais de ferme
- Construction de silos et ensilage
- Construction et exploitation des places de lavage et utilisation de produits phytosanitaires dans l’agriculture
- Détention d’animaux de rente en plein air
- Documentation évacuation des eaux des biens-fonds
- Elimination de résidus issus d’installations décentralisées d’eaux usées
- Entreposage et manutention de produits chimiques à usage agricole
- Entreposages provisoires de fumier et andains de compost en bordure de champ
- Evacuation des eaux des biens-fonds industriels ou artisanaux
- Evacuation des eaux des immeubles agricoles
- Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légume
- Évaluation générale des installations d’infiltration
- Exigences générales relatives aux places de tri des déchets de chantier
- Financement spécial «maintien de la valeur»
Informations importantes
- Fosses à purin - détection des fuites
- Instructions relatives au relevé des données dans les stations d’épuration
- Le déblaiement des routes enneigées et l'élimination de la neige
- L'infiltration des eaux pluviales et des eaux claires parasites
- Mousse dans les eaux superficielles
- Nettoyage et évacuation des eaux des installations photovoltaïques et solaires thermiques ainsi que des toitures vitrées
- Nettoyer les fontaines sans polluer les eaux
- Notice concernant la valorisation ou le stockage de boues provenant d'étangs et des canaux
- Planification et construction d’étables et d’installations destinées à la garde d’animaux d’agrément
- Planification et construction de fosses à purin, silos à purin et de caniveaux à lisier flottant
- Prescription en matière de protection des eaux applicables à lamanipulation de solvants halogénés
- Prescription générales en matière de protection des eaux applicables aux entreprises d’usinage de métaux
- Prescriptions en matière de gestion des déchets et de protection des eaux concernant les déchets de cuisine et de table provenant de restaurants et de cantines de collectivités
- Prescriptions en matière de protection des eaux ; piscines et étangs privés
- Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets dans les boucheries et abattoirs
- Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour la vidange des dépotoirs de routes
- Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour les entreprises de préparation et de transformation de fruits et légumes
- Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour les microbrasseries
- Prescriptions en matière de protection des eaux pour la production de vin
- Prescriptions en matière de protection des eaux pour les installations de transport par câble et installations accessoires
- Prescriptions en matière de protection des eaux pour les piscines publiques
- Prescriptions générales en matière de protection des eaux applcables aux centres collecteurs de lait
- Prescriptions générales en matière de protection des eaux applcables aux fromageries
- Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux centres collecteurs de lait
- Prescriptions générales en matière de protection des eaux applicables aux entreprises de récupération de voitures usagées et de métaux
- Prescriptions générales en matière de protection des eaux et de gestion des déchets pour l’utilisation des produits phytosanitaireset des pulvérisateurs
- Prescriptions générales en matière de protection des eaux et degestion des déchets pour l’aménagement d'un poste de collecte des déchets public
- Prise en charge des coûts en cas de déplacement de conduites
- Procédure de détermination des coûts des canalisations d’eaux usées (en allemand)
- Protection des eaux - Utilisation des produits phytosanitaires et de pulvérisateurs dans l'agriculture
- Protection des eaux et la gestion des déchets sur les chantiers
- Relevé de l’état des installations d’évacuation des eaux privées, contrôle d’étanchéité des installations de stockage d’engrais de ferme
- Subventions du Fonds d’assainissement au relevé exhaustif de l’état des installations d’évacuation des eaux privées - Commentaires du point 4e de la « Directive sur l’élaboration et la mise à jour du plan général d’évacuation des eaux »
- Suppression ou changement d’affectation d’installations de stockage d’engrais de ferme
- Terrains de sport à revêtement synthétique ou gazon synthétique
- Utilisation des eaux usées à des fins de chauffage et de refroidissement
- Utilisation des engrais de ferme, du compost et l’entreposage de fumier
- Directive concernant l'élimination des sables lavés provenant de stations d’épuration en décharge typ B
- Directive sur l’élaboration et la mise à jour du plan général d’évacuation des eaux (PGEE)
- Directive sur le remboursement aux entreprises industrielles ou artisanales de la redevance sur les eaux usées et de la taxe sur les déchets
- Infiltration des eaux pluviales et des eaux claires parasites - Directives et conseiis techniques
Evacuation des eaux usées
- Formulaire Contrôle des big bags durant la manifestation de tir
- Aménagement de pare balles artificiels
- Cession/partage d’immeubles inscrits au cadastre des pollués
- Cession/partage d’immeubles inscrits au cadastre des sites pollués
- Entretien correct des pare-balles artificiels (PBA)
- Investigation historique et technique des sites pollués
- Notice Assainissement des installations de tir à 300 mètres, de tir au pistolet et de tir au petit calibre
- Notice clôturer correctement - Contamination des installations de tir par les métaux lourds – clôturer correctement
- Notice relative aux projets de construction sur des sites pollués
- Notice stands de tir Définition de la priorité d’investigation et procédure d’assainissement
- Prise en charge des coûts d’investigation en cas d’erreur d’évaluation (lorsqu’un site inscrit ou susceptible d’être inscrit au cadastre s’avère non pollué).
- Tirs historiques, tirs de commémoration et tirs en campagne - construire et éliminer correctement des big-bags
Sites pollués / Sites contaminés
- Demande d’autorisation pour la réalisation de forages
- Conditions générales applicables à la réalisation de forages
Géologie
-
Demande de permis de construire 1.0
- Cartographie des milieux fontinaux selon la méthode bernoise : Procès-verbal de terrain (en allemand)
- Formulaire CnP Constructions dans les eaux souterraines et abaissement de la nappe phréatique
- Notification d'une installation d'entreposage pour liquides pouvant polluer les eaux
- Potentiel de revitalisation des sources captées : Procès-verbal de terrain (en allemand)
- Attention aux algues bleues
- Citernes et réservoirs situés dans des zones menacées par les crues
- Classification des liquides de nature à polluer les eaux
- Compétences pour l'octroi des autorisations en matière deprotection des eaux
- Conditions générales, charges et indications pour la réalisation et l'exploitation d'installations avec sondes géothermiques
- Construire dans les zones S de protection des eaux souterraines
- Efflorescence d’algues bleues
- Efflorescences d’algues bleues - Informations
- Géoportail : instructions sur l’utilisation des données relatives aux sources
- Information concernant le stockage de liquides pouvant polluer les eaux
- Mesures de protection des citernes contre les inondation
- Notice - Constructions dans les eaux souterraines et abaissement de la nappe phréatique
- Prescription en matière de protection des eaux applicables à la manipulation de solvants halogénés
- Protection des eaux et la gestion des déchets sur les chantiers
- Réduction des émissions d’hydrocarbures lors du transvasement de carbures volatils Figure 9g
- Remplissage de réservoirs contenant des liquides pouvant polluer les eaux
- STOP QUAGGA! Les espèces exotiques menacent la biodiversité indigène. Aidez-nous à stopper leur propagation!
Protection des eaux
- Prescriptions générales pour l’extraction de matériaux
Matières premières et régale des mines
- Avis d’achèvement
- Demande d’autorisation pour un prélèvement temporaire dans les eaux de surface sans installation fixe dans le canton de Berne
- Demande de concession pour l’usage des eaux publique
- Demande de concession pour l’usage des eaux publiques en vue d’ irrigation de surfaces agricoles
- Demande de concession pour l’usage des eaux publiques en vue de l’exploitation d’une pompe à chaleur
- Demande de concession pour l’usage des eaux publiques pour eau potable et eau d’usage
- Demande de concession pour l’usage des eaux publiques pour l’utilisation d’eau de refroidissement
- Demande de concession pour l’utilisation de la force hydraulique des eaux publiques
- Demande de transfert d’une concession existante pour des eaux publiques
- Conditions générales, charges et indications pour la réalisation et l'exploitation d'installations avec sondes géothermiques
- Explications relatives à l’élaboration d’une demande de concession pour l’utilisation d’eau d’usage destinée à l’enneigement technique
- Explications relatives à l’élaboration d’une demande de concession Utilisation pour pompes à chaleur eau/eau
- Explications relatives à l’élaboration d’une demande deconcession pour une pompe à chaleur ou pour l’utilisation d’eau de refroidissement prélevée dans les ruisseaux, rivières et lacs
- Explications relatives à l’élaboration d’une demande deconcession Utilisation pour eau d’usage à des fins industrielles et artisanales
- Explications relatives à l’élaboration d’une demande deconcession Utilisation pour eau de refroidissement
- Explications relatives à l’élaboration d’une demande deconcession Utilisation pour eau potable et eau d’usage, y compris alimentation en temps de crise
- Notice - Irrigation des cultures agricoles en période de sécheresse
- Prélèvements dans les eaux de surface en cas de sécheresse Notice à l'intention de la police
- Prélèvements dans les eaux de surface en cas de sécheresse Notice à l'intention des communes
Utilisation de l'eau
- Abrechnung einer Wasserversorgungsanlage - Décompte d'une installation d'alimentation en eau
- Achèvement d’une installation d’adduction d’eau d’extinction raccordée au réseau: HYDRANTS
- Achèvement d’une installation d’eau d’extinction indépendante du réseau (EEIR)
- Achèvement d'une installation d’adduction d’eau d’extinction raccordée au réseau: RÉSERVOIR
- Demande d’octroi de subsides pour une installation d’eau d’extinction indépendante du réseau (EEIR)
- Demande d’octroi de subsides pour une installation d’eau d’extinction raccordée au réseau : HYDRANTS
- Demande d’octroi de subsides pour une installation d’eau d’extinction raccordée au réseau: RÉSERVOIR
- Feuille de recesement pour le calcul des subventions du fonds en faveur des installations d'alimentation en eau
- Conditions d’octroi de subsides pour des installations d’extinction
- Conditions générales pour les subventions conjointes des services d’alimentation en eau dans les zones de montagne et de collines
- Coûts donnant droit à des subventions en cas d’utilisationcommune d’installations pour l’alimentation en eau et l’utilisation de l’énergie
- Définition des exigences minimales pour les services des eaux surveillées par l’OED
- Indication pour la saisie des fonctions de canalisations (sous-typ)
- Notice Protection contre le feu en dehors des zones desservies par le réseau public d’alimentation en eau
- Subventions du Fonds pour l’alimentation en eau
Alimentation en eau